4 - Souscrire aux assurances : RCP, Prévoyance et autres
Tous les médecins libéraux en exercice (et leurs remplaçants) sont obligés de souscrire une assurance responsabilité civile professionnelle (loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 dite « loi Kouchner », relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé).
L’assurance responsabilité civile professionnelle (RCP) : obligatoire
L’assurance responsabilité civile professionnelle (RCP) doit :
- être souscrite préalablement à l’accomplissement d’un quelconque acte professionnel, il faut donc être assuré avant d’exercer comme l’on doit être assuré pour conduire un véhicule automobile.
- couvrir tous les actes que le médecin à l’intention d’effectuer, c’est tout l’intérêt du contrat RCP qui doit être exhaustif.
Le manquement à cette obligation légale entraine de lourdes sanctions pénale (amende) et disciplinaire (interdiction d’exercer l’activité professionnelle).
Cette assurance couvre les conséquences pécuniaires des dommages corporels, matériels et immatériels que le praticien peut causer à des tiers au cours de son activité.
Un dommage corporel correspond à une atteinte physique ou morale subie par une personne physique.
Un dommage matériel est entendu comme la détérioration, la perte ou la destruction d’un bien.
Un dommage immatériel peut être consécutif ou non à un dommage corporel et/ou matériel. Il s’agit des pertes financières subies par une victime ou tout autre tiers.
L’assurance RCP peut être complétée par une garantie non obligatoire appelée Protection Juridique dont l’objectif est la prise en charge de la défense du praticien sur le plan juridique, dans les conditions du contrat.
La garantie protection juridique couvre les frais de défense du médecin assuré devant toutes les juridictions (civile, administrative, ordinale ou pénale). Les honoraires des avocats, des experts ainsi que l’ensemble des frais engagés dans la défense de l’assuré sont pris en charge selon des barèmes définis contractuellement.
Principaux acteurs :
BRANCHET assureur conseil : www.francois-branchet.eu
La médicale de France: www.lamedicale.fr
La MACSF Sou Médical: www.macsf.fr
Le Groupe Pasteur Mutualité: www.gpm.fr
Marsh: http://france.marsh.com/
AVIVA : www.aviva.fr
La Mutuelle du Médecin (groupe PANACEA) : www.mutuelle.org
La compagnie Sham : www.sham.fr
La prévoyance : facultative mais fortement conseillée
Personne n’est à l’abri d’un accident de la vie, d’une maladie. En cas d’arrêt maladie, les indemnités journalières que vous verse la CARMF n’interviennent qu’à compter du 91éme jour d’arrêt de travail.
Il est donc vivement recommandé de souscrire une assurance complémentaire couvrant les trois premiers mois.
Principaux acteurs :
- La médicale de France : www.lamedicale.fr
- La MACSF Sou Médical : www.macsf.fr
- Le Groupe Pasteur Mutualité : www.gpm.fr
La loi Madelin du 11 février 1994, permet de déduire du revenu imposable les cotisations versées.
Les autres assurances
La responsabilité civile générale
Toute entreprise est susceptible de provoquer des dommages qui engagent sa responsabilité. Cette police couvre les réparations des dommages causés à un tiers par les personnes (vous-même ou salariés) ou les biens (équipement, locaux..) qui dépendent de l’entreprise.
La perte d’exploitation
Après un sinistre (incendie, dégâts des eaux, etc.) ou une absence prolongée due à une maladie, l’activité peut mettre un peu de temps à retrouver son niveau précédent. La diminution de ce chiffre d’affaires rend impossible le paiement des charges fixes (salaires, loyers...) qui continuent de courir. L’assurance perte d’exploitation couvre ce risque.
Les biens professionnels
Cette police garantit les biens professionnels contre les risques comme l’incendie, l’explosion, les catastrophes naturelles etc.
Certaines couvertures dites multirisques peuvent aussi prendre en charge le vol et les dégâts des eaux.
Un conseil
Protégez vos biens personnels du risque économique. Même si l’activité libérale du médecin est généralement sans exposition aux variations économiques, nous recommandons, comme le permet la loi pour l’initiative économique du 1er août 2003, de rendre insaisissables par acte notarié les droits sur sa résidence principale.
Enfin, ne pas oublier :
- De déclarer l’utilisation professionnelle de votre véhicule
- Et de mettre à jour votre assurance « frais de Santé »
Petites annonces
Bobigny (93) La Maison de santé Makeba cherche une(e) cardiologue
08/08/2016 – Seine-Saint-Denis (93) – - Cardiologie et maladies vasculaires
Association offre
St Pathus (77) Nouveau pôle de santé cherche professionnels de santé
08/08/2016 – Seine-et-Marne (77) – - Médecin (toutes spécialités)
Collaboration offre
Hauts-de-Seine - SOS 92 cherche médecins - Gardes/urgences médicales
03/08/2016 – Hauts-de-Seine (92) – - Médecine générale
Toute proposition
Asnières-sur-Seine (92) Cession patientèle dermatologue
29/07/2016 – Hauts-de-Seine (92) – - Dermatologie et vénérologie
Cession
La Garenne Colombe (92) Ouverture cabinet de groupe pluriprofessionnel en octobre 2016 cherche généraliste
28/07/2016 – Hauts-de-Seine (92) – - Médecine générale
Toute proposition
Soisy-sous-Montmorency (95) Location de bureau de consultation pour professionnel de santé
27/07/2016 – Val-d'Oise (95) – - Médecine générale
Collaboration offre
Nanterre (92) Cession gratuite et association SCM à 5 dans cabinet de groupe
26/07/2016 – Hauts-de-Seine (92) – - Médecine générale
Association offre
Villiers-sur-Orge (91) MG cherche collaborateur pour sept. 2017 suite départ retraite
25/07/2016 – Essonne (91) – - Médecine générale
Collaboration offre
Romainville (93) Nouvelle maison de santé pluridisciplinaire cherche 2 infirmières
24/07/2016 – Seine-Saint-Denis (93) – - Allergologie
Toute proposition
Issy-les-Moulineaux (92) URGENT Reprise de cabinet de médecine générale à titre gratuit
21/07/2016 – Hauts-de-Seine (92) – - Médecine générale
Cession
Marolles-en-Hurepoix (91) - Maison médicale cherche professionnel de santé
19/07/2016 – Essonne (91) –
Toute proposition
St Cloud (92) Nouvelle Maison de santé pluri professionnelle cherche professionnels de santé
18/07/2016 – Hauts-de-Seine (92) – - Médecine générale
Collaboration offre
St Germain en Laye (78) Cabinet recherche orthophoniste associé
15/07/2016 – Yvelines (78) –
Association offre
Longjumeau (91) Recherche collaborateur/remplaçant stomatologie
14/07/2016 – Essonne (91) – - Stomatologie
Collaboration offre
Versailles (78) Offre association cabinet médecine générale
12/07/2016 – Yvelines (78) – - Médecine générale
Association offre
Gressy (77) Cherche Médecin Généraliste
07/07/2016 – Seine-et-Marne (77) – - Médecine générale
Toute proposition
Versailles (78) Cherche Médecin Généraliste pour association/collaboration à temps partiel
30/06/2016 – Yvelines (78) – - Médecine générale
Collaboration offre
Mitry Mory (77) recherche un Médecin Généraliste
24/06/2016 – Seine-et-Marne (77) – - Médecine générale
Toute proposition
L'Isle-Adam (95) Dermatologue cède patientèle
20/06/2016 – Val-d'Oise (95) – - Dermatologie et vénérologie
Cession
La Ville du Bois (91) Cabinet aux normes, charges réduites, cherche 3 Médecins Généralistes
20/06/2016 – Essonne (91) – - Médecine générale
Association offre
Colombes (92) Médecin Généraliste cherche Successeur
20/06/2016 – Hauts-de-Seine (92) – - Médecine générale
Cession
Issy les Moulineaux (92) Médecin généraliste H/F
16/06/2016 – Hauts-de-Seine (92) – - Médecine générale
Cession
Bondy (93) Centre médical moderne en ZFU cherche Orthophoniste et
16/06/2016 – Seine-Saint-Denis (93) –
Cession
Bobigny (93) La Maison de santé Makeba ouverte récemment cherche des professionnels de santé
15/06/2016 – Seine-Saint-Denis (93) – - Médecin (toutes spécialités)
Association offre
Bezons (95) Cabinet de 3 associés cherche Radiologue
15/06/2016 – Val-d'Oise (95) – - Radio-diagnostic et imagerie médicale
Association offre
Chelles (77) Médecin Généraliste cède cabinet pour retraite
14/06/2016 – Seine-et-Marne (77) – - Médecine générale
Cession
Cherche stage d'observation en cabinet MG pour remise à niveau
14/06/2016 – Yvelines (78), Hauts-de-Seine (92), Val-d'Oise (95) – - Médecine générale
Toute proposition
Villeparisis (77) Médecin Généraliste cherche associé, collaborateur
13/06/2016 – Seine-et-Marne (77) – - Médecine générale
Association offre
Taverny (95) ORL libéral cède patientèle
13/06/2016 – Val-d'Oise (95) – - ORL et chirurgie maxillo-faciale
Association offre
Melun-Le Mée sur Seine (77) Cabinet de 9 MG cherche Médecin Généraliste
13/06/2016 – Seine-et-Marne (77) – - Médecine générale
Toute proposition
Cergy (95) Médecin en foyer de l'enfance CDD
13/06/2016 – Val-d'Oise (95) – - Médecine générale
Toute proposition
Provins (77) Recherchons 2 Médecins Généralistes pour future Maison de santé universitaire
13/06/2016 – Seine-et-Marne (77) – - Médecine générale
Association offre
Arnouville (95) Projet Maison de Santé Rhumatologue
12/06/2016 – Val-d'Oise (95) – - Rhumatologie
Toute proposition
Arnouville (95) Projet Maison de Santé Dermatologue
12/06/2016 – Val-d'Oise (95) – - Dermatologie et vénérologie
Toute proposition
Arnouville (95) Projet Maison de Santé Gynécologue
12/06/2016 – Val-d'Oise (95) – - Gynécologie - Obstétrique
Association offre
Arnouville (95) Projet Maison de Santé Ophtalmologue
12/06/2016 – Val-d'Oise (95) – - Ophtalmologie
Association offre
Le Bourget (93) Cabinet de groupe cherche Rhumatologue et Gastro-entérologue
12/06/2016 – Seine-Saint-Denis (93) – - Médecin (toutes spécialités)
Association offre
Fontainebleau (77) Cherche Associé Rhumatologue
11/06/2016 – Seine-et-Marne (77) – - Rhumatologie
Association offre
Villepinte (93) Locaux à louer dans nouveau Cabinet Pluridisciplinaire
11/06/2016 – Seine-Saint-Denis (93) – - Médecin (toutes spécialités)
Toute proposition
Viry-Châtillon (91) Cabinet dentaire ou médical à vendre
11/06/2016 – Essonne (91) – - Stomatologie
Cession
Viry-Châtillon (91) Chirurgien-Dentiste cherche associé ou collaborateur
11/06/2016 – Essonne (91) – - Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Association offre
Versailles (78) Local libre dans cabinet de 5 médecins
11/06/2016 – Yvelines (78) – - Médecine générale
Toute proposition
Domont (95) Cabinet médical à vendre ou à louer
10/06/2016 – Val-d'Oise (95) – - Médecin (toutes spécialités)
Cession
Noisy-le-Grand (93) Cabinet de groupe cherche Médecin Spécialiste ou Généraliste
10/06/2016 – Seine-Saint-Denis (93) – - Médecin (toutes spécialités)
Collaboration offre
Domont (95) Gynécologue-obstétricien cherche successeur
10/06/2016 – Val-d'Oise (95) – - Gynécologie - Obstétrique
Cession
Villeparisis (77) Cabinet de groupe recherche Médecin Généraliste ou Spécialiste
10/06/2016 – Seine-et-Marne (77) – - Médecine générale
Association offre
Franconville (95) Médecin Généraliste cède patientèle
10/06/2016 – Val-d'Oise (95) – - Médecine générale
Association offre
Clichy-sous-Bois (93) Maison de santé pluriprofessionnelle cherche Médecins Généraliste et Spécialistes
10/06/2016 – Seine-Saint-Denis (93) – - Médecin (toutes spécialités)
Association offre
St Denis (93) Recherche Gastro-entérologue Associé, proche Stade de France
10/06/2016 – Seine-Saint-Denis (93) – - Gastro-entérologie et hépatologie
Association offre
Montigny-lès-Cormeilles (95) Cabinet de groupe recherche Médecin Généraliste
10/06/2016 – Val-d'Oise (95) – - Médecine générale
Association offre
Le Châtelet en Brie (77) Maison médicale cherche Médecin Généraliste
10/06/2016 – Seine-et-Marne (77) – - Médecine générale
Cession
Livry-Gargan (93) Local professionnel à louer
10/06/2016 – Seine-Saint-Denis (93) – - Médecin (toutes spécialités)
Toute proposition
Le Blanc Mesnil (93) 3 Médecins généralistes cherche Collaborateur
10/06/2016 – Seine-Saint-Denis (93) – - Médecine générale
Collaboration offre
Marolles sur-Seine (77) recherche Médecin Généraliste cause retraite
10/06/2016 – Seine-et-Marne (77) – - Médecine générale
Cession
Aubervilliers (93) Médecin Généraliste cède cabinet avril 2017
10/06/2016 – Seine-Saint-Denis (93) – - Médecine générale
Cession
Bobigny (93) Cabinet de groupe cherche Gynécologue-Obstétricien
10/06/2016 – Seine-Saint-Denis (93) – - Gynécologie - Obstétrique
Cession
Rebais (77 NE) Médecin généraliste cherche associé ou collaborateur
10/06/2016 – Seine-et-Marne (77) – - Médecine générale
Association offre
Plaisir (78) SCM de médecins cherche son 8e associé
07/06/2016 – Yvelines (78) – - Médecin (toutes spécialités)
Association offre
Montrouge (92) A louer cabinet médical toutes spécialités sauf dermato
07/06/2016 – Hauts-de-Seine (92) – - Médecin (toutes spécialités)
Toute proposition
La ville d'Argenteuil (95) cherche un médecin généraliste coordinateur
06/06/2016 – Val-d'Oise (95) – - Médecine générale
Vacation
La commune de Bailly (78) recherche des médecins pour son nouveau cabinet médical
02/06/2016 – Yvelines (78) – - Médecin (toutes spécialités)
Toute proposition
Paris (20è) Dermatologue cède cabinet début 2017
01/06/2016 – Paris (75) – - Dermatologie et vénérologie
Cession
Bois le Roi (77) Chirurgien-dentiste cherche remplaçant(e) congé maternité
31/05/2016 – Seine-et-Marne (77) –
Collaboration offre
Poissy (78) Cession cabinet médical 3 bureaux
30/05/2016 – Yvelines (78) – - Médecin (toutes spécialités)
Cession
Ivry (94) Centre médical cherche Médecins généralistes et spécialistes
30/05/2016 – Val-de-Marne (94) – - Médecin (toutes spécialités)
Cession
Remplacements SOS Médecins 91
26/05/2016 – Essonne (91) – - Médecine générale
Vacation
Melun (77) Médecin Généraliste cède cabinet dans cabinet de groupe
26/05/2016 – Seine-et-Marne (77) – - Médecine générale
Cession
Rueil-Malmaison (92) Cabinet de 5 Médecins Généralistes cherche Médecin ou paramédical
25/05/2016 – Hauts-de-Seine (92) – - Médecin (toutes spécialités)
Cession
Mortcerf (77) Cabinet pluridisciplinaire neuf cherche Médecin Généraliste
25/05/2016 – Seine-et-Marne (77) – - Médecine générale
Association offre
Le CMS de Pierrefitte (93) recherche un Echographiste
24/05/2016 – Seine-Saint-Denis (93) – - Médecin (toutes spécialités)
Vacation
Hôtel-Dieu (75) Recrute Médecin mi-temps, Unité de Médecine de l’adolescent
24/05/2016 – Paris (75) – - Médecine générale
Vacation
Bondy (93) Radiologue associé H/F en ZFU
20/05/2016 – Seine-Saint-Denis (93) – - Radio-diagnostic et imagerie médicale
Association offre
Issy-les-Moulineaux (92) Médecin Généraliste cherche son successeur
19/05/2016 – Hauts-de-Seine (92) – - Médecine générale
Cession
Rueil-Malmaison (92) Recherche Médecin ou Prof. paramédical
18/05/2016 – Hauts-de-Seine (92) – - Médecin (toutes spécialités)
Collaboration offre
Houilles (78) Cabinets médicaux à louer dans cabinet rénové
17/05/2016 – Yvelines (78) – - Médecin (toutes spécialités)
Toute proposition
A Paris Villette (19e) Cabinet de groupe cherche Médecin Généraliste
13/05/2016 – Paris (75) – - Médecine générale
Association offre
Houdan (78) L’Hôpital de Houdan recherche un Médecin Généraliste à temps partiel
10/05/2016 – Yvelines (78) – - Médecine générale
Collaboration offre
Rueil-Malmaison (92) Cession gratuite de patientèle dans SCM à
10/05/2016 – Hauts-de-Seine (92) – - Médecine générale
Cession
Vitry-sur-Seine (94) Partage locaux avec professionnels de la santé
08/05/2016 – Val-de-Marne (94) –
Collaboration offre
Suresnes (92) Location cabinet médical au sein du Centre Médical Municipal
04/05/2016 – Hauts-de-Seine (92) – - Médecin (toutes spécialités)
Association offre
Palaiseau (91) Locations dans cabinet médical neuf
04/05/2016 – Essonne (91) – - Médecin (toutes spécialités)
Association offre
Paris (18e) SCM cherche Médecin pour Association
04/05/2016 – Paris (75) – - Médecin (toutes spécialités)
Association offre
Bagnolet (93) Cession cabinet médical ou paramédical aux normes - Juin 2016
29/04/2016 – Seine-Saint-Denis (93) –
Cession
Neauphle-Le-Château (78) Cession cabinet Médecin généraliste Juin 2016
29/04/2016 – Yvelines (78) – - Médecine générale
Cession
Paris (15ème) Cabinet médical refait à neuf recherche médecins ou infirmiers
28/04/2016 – Paris (75) – - Médecine générale
Toute proposition
Massy (91) Cabinet de groupe recherche médecin collaborateur ou associé
28/04/2016 – Essonne (91) – - Médecin (toutes spécialités)
Association offre
Vitry-sur-Seine (94) Cabinet pluriprofessionnel recherche Kine
27/04/2016 – Val-de-Marne (94) –
Association offre
Créteil (94) - Cabinet médical aux normes recherche professionnel de santé
25/04/2016 – Val-de-Marne (94) – - Médecin (toutes spécialités)
Collaboration offre
Chilly-Mazarin (91) Recherche Médecins en vue MSP 2018
21/04/2016 – Essonne (91) – - Médecine générale
Toute proposition
Charenton-le-Pont (94) Cabinet de groupe cherche Médecin Généraliste
20/04/2016 – Val-de-Marne (94) – - Médecine générale
Collaboration offre
Montigny-le-Bretonneux (78) Bureaux à louer dans cabinet de groupe
19/04/2016 – Yvelines (78) –
Collaboration offre
Courcouronnes (91) Maison médicale Pluridisciplinaire recherche Médecin Généraliste, Orthophoniste, Kinésithérapeute(s)
18/04/2016 – Essonne (91) – - Médecine générale
Association offre
Limay (78) Cabinet de groupe recherche Associé Médecin, Sage-Femme, Dentiste, Orthophoniste
18/04/2016 – Yvelines (78) – - Médecin (toutes spécialités)
Association offre
Vanves (92) Rhumatologue cède patientèle dans cabinet de groupe
18/04/2016 – Hauts-de-Seine (92) – - Rhumatologie
Cession
Limeil-Brévannes (94) Cabinet de groupe cherche Médecin Généraliste ou Spécialiste
18/04/2016 – Val-de-Marne (94) – - Médecin (toutes spécialités)
Association offre
Choisy-le-Roi (94) Cabinet médical cherche professionnels de santé
15/04/2016 – Val-de-Marne (94) –
Toute proposition
Paris (18e) Bureau libre dans SCM / Médecin ou Dentiste
05/04/2016 – Paris (75) – - Gynécologie médicale
Association offre
Andrésy (78) Médecin Généraliste cherche successeur
05/04/2016 – Yvelines (78) – - Médecine générale
Cession
La ville de Suresnes (92) recrute un Médecin Généraliste
04/04/2016 – Hauts-de-Seine (92) – - Médecine générale
Vacation
Poissy (78) Cabinet de groupe cherche Médecin Angéiologue
04/04/2016 – Yvelines (78) – - Angeiologie / Médecine vasculaire
Association offre
Offre de soins
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